Marque expirée - Marque en non vigueur

BC6
FRANCE DETECTION SERVICES, SAS

Numéro de dépôt :
3727022
Date de dépôt :
01/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/04/2020
BC6 de FRANCE DETECTION SERVICES

Présentation de la marque BC6

Déposée le 1 avril 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE DETECTION SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BC6 »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE DETECTION SERVICES domicilié(e) BP 38 ZA LA CIGALIERE II - 84250 - LE THOR - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 490 074 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE DETECTION SERVICES domicilié(e) BP 38 ZA LA CIGALIERE II - 84250 - LE THOR - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BC6 est expirée depuis le 1 avril 2020.

FRANCE DETECTION SERVICES a également déposé les autres marques suivantes : FUIDOSONOR , FDS 14-18 , NRJ 18 kHz , SNOOPER 3 , FD 18 , FRANCE DETECTION SERVICES (FDS) , SNOOPER 1 , SignaTrack , SNOOPER 2 , BC4


FRANCE DETECTION SERVICES, SAS - BP 38 ZA LA CIGALIERE II - 84250 - LE THOR - France - SIREN 350490074


FRANCE DETECTION SERVICES - BP 38 ZA LA CIGALIERE II - 84250 - LE THOR - France


Publication - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Enregistrement sans modification - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35

Détecteurs.